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Tag: Logistics SA
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SNCB : La mise à disposition de Logistics SA est illégale. Il faut rompre l’accord !
Pendant toute une année des militants combatifs des différents syndicats ont demandé à leur direction d’étudier la proposition de mise à disposition des conducteurs statutaires du Groupe SNCB pour la société de droit privé Logistics SA. Libre Parcours a déjà écrit à plusieurs reprises que ce qui était proposé était douteux. Une analyse du département d’étude de la CSC Transcom vient maintenant confirmer cette position.
Pendant la mise à disposition, il n’y a qu’un employeur, le travailleur, et le troisième parti est l’utilisateur. L’autorité incombe à l’employeur. Cette autorité ne peut qu’en partie être transférée à l’utilisateur et les négociations salariales ne peuvent pas être transférées. La direction de Logistics SA ne peut donc pas donner de prime aux conducteurs statutaires internationaux ou augmenter leur prime de découche. La description de la nature des tâches n’appartient qu’à l’employeur. Logistics SA ne peut donc pas imposer de tâches qui ne font pas partie des tâches du Groupe SNCB.
Les conditions de travail sont encore plus importantes. Seul l’employeur peut décider des temps de travail et de repos, cela ne peut pas être le fait de l’utilisateur. Les conditions de travail peuvent être sujettes d’une convention entre le Groupe SNCB et Logistics SA. L’utilisateur doit alors surveiller la conformité. Libre Parcours veut bien connaître le contenu de cette convention…
Si les conditions ne sont pas remplies, il n’y a pas de mise à disposition. Des discussions juridiques doivent être menées devant la Justice du travail. La notion d’employeur double est illégale, le contrat de travail double aussi. Il est inacceptable que des statutaires soient mis sous pression pour signer un contrat de travail avec Logistics SA.
Une mise à disposition de durée illimitée n’est pas possible. Ce n’est donc pas possible d’être détaché à Logistics SA jusqu’à l’âge de la pension comme cela est mis en avant par sa direction. Le département d’étude de la CSC Transcom met encore en avant une autre question pertinente: est-ce que le Groupe SCNB a obtenu l’accord préalable de l’Inspection Sociale ?
Le département d’étude de la CSC Transcom a également mis en avant les sanctions possibles, notamment d’une peine de prison de maximum un mois. Des peines de prison en dessous de trois mois ne sont pas effectuées à cause du sous-financement, mais même dans ce cas, la peine n’est pas proportionnelle à la souffrance. Des conducteurs individuels voient leur statut volé et tout un secteur est mis sous le contrôle de la soif de profit du privé. A côté d’une peine de prison symbolique, les responsables peuvent recevoir une amende pénale de 250.000 €. La sanction administrative est limitée à 20.000 €. Ce ne sont pas des montants qui vont impressionner le Groupe SNCB et Logistics SA.
Si Logistics SA exercice l’autorité que le Groupe SNCB doit exercer, le contrat est déclaré nul et les parties seront liées à un contrat de durée indéterminée. Cela implique la perte de statut.
Le département d’étude de la CSC Transcom conclut que la mise à disposition des statutaires à Logistics SA est illégal. La SA ne peut pas faire signer de nouveau contrat de travail sur base du Comité Paritaire 226. C’est l’employeur (le groupe SNCB) qui définit les périodes de travail et de repos. La seule formule qui est légalement possible sont ‘‘des prestations de services pour le compte de’’. Les conditions de travail et les temps de repos sont réglementés par le fascicule 541 qui reste la seule référence légale. Le département d’étude insiste que la CSC Transcom dénonce l’accord concernant la filiale de droit privé.
C’est un soutien aux militants de la CSC Transcom qui s’opposent à la privatisation du fret ferroviaire. S’ils réussissent et que leur direction rompt l’accord, la direction de la CGSP Cheminots ne pourra plus se cacher derrière la signature de la CSC Transcom. Les militants combattifs de tous les syndicats pourront alors mener un combat efficace.
Pour terminer ce commentaire. L’illégalité de cette construction est un argument important pour ne pas signer, pour refuser collectivement de faire le changement vers Logistics SA. Mais cela ne va pas plus loin. Si le Parlement décide demain de changer les lois, le but restera la privatisation. Logistics SA ne peut pas d’un jour à l’autre former 350 conducteurs contractuels. La SA a besoin de statutaires pour commencer. Le jour où ils n’en auront plus besoin, ils vont laisser tomber les statutaires et poursuivre les attaques contre les conditions de travail.
- Analyse de la CSC Transcom en format PDF
- Analyse de la CSC Transcom en format PDF
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NON au plan d’économies de la SNCB !
En octobre, le conseil d’administration du groupe SNCB a pris une décision quant au plan d’économies de la direction de la société de transport SNCB. Une première proposition comprenant la suppression de 300 trains et de 36 arrêts a été réduite à la suppression de 170 trains en Belgique, de 23 trains transfrontaliers et à une étude sur les arrêts. Réduire le nombre de trains, c’est réduire les prestations de conducteurs et d’accompagnateurs et, donc, le nombre de postes sera progressivement diminué. Aux guichets, on en déplorera la perte de près de 200. Un tiers du personnel dans l’administration ne sera pas remplacé et 650 postes sont menacés dans les ateliers.
Article tiré de l’édition de novembre de Lutte Socialiste
La direction a déclaré que 222 trains ne compensent même pas leurs frais énergétiques. Il faut dire que le contrat énergétique est très mauvais et coûte à la SNCB 10 millions d’euros de trop. Les chemins de fer sont une vache à lait pour les profits privés de Suez. La suppression de 170 trains touchera environ 2800 passagers, particulièrement des navetteurs qui travaillent en équipe et qui n’ont aucun moyen de transport public alternatif. Cela vient s’ajouter à ce que les voyageurs ont dû avaler précédemment en termes de retards et de trains annulés. Le conseil souhaite également introduire un supplément de 7 euros pour les voyageurs qui achètent leur billet sur le train. Cela ne va pas réduire la violence contre les accompagnateurs de train… Au cours du premier semestre de 2011, le nombre d’incidents avec agression sérieuse a augmenté de 15% par rapport à l’an dernier.
La suppression des 170 trains diminuera les services fournis par la SNCB. Inévitablement, les assainissements dans les ateliers auront leurs répercussions sur le matériel, déjà problématique, avec tous les retards que cela entraînera. La SNCB veut de plus s’en prendre aux guichets et a commandé de nouveaux distributeurs de billets. Même s’ils fonctionnent mieux que les actuels, cela ne pourra jamais entièrement remplacer un être humain. Une machine ne peut répondre à aucune question. Pour les voyages internationaux, un marché ‘‘libéralisé’’, il faut déjà payer 7 euros de plus en prenant son billet au guichet et pas sur internet. Ces fermetures sont néfastes pour le service, mais cela supprimera également une présence visible des travailleurs des chemins de fer et des gares sans aucune forme de contrôle social.
Rudi Thomaes, de la FEB (la fédéra-tion patronale belge), exhorte les négociateurs gouvernementaux à donner 910,6 millions d’euros pour sauver le groupe SNCB. Il veut aussi éviter de remplacer jusqu’à 16.000 départs en retraite. Aujourd’hui, de nombreuses catégories de personnel sont déjà confrontées à une pénurie de main-d’oeuvre. Par contre, il souhaite voir plus d’activités accordées aux sous-traitants.
Il faut discuter de la façon d’organiser le transport de marchandises et de personnes. Quel que soit le choix, le financement doit suivre. Service public et profit sont incompatibles. La mauvaise gestion actuelle nous coûte beaucoup d’argent : l’an dernier, 210 millions d’euros ont été gaspillés en consultations externes. L’expérience actuelle du personnel est visiblement trop faible… La scission du groupe, mère de nombreux problèmes, coûtera 100 millions d’euros par an de plus en gestion et administration supplémentaires.
Pour le second ‘‘sauvetage’’ de Dexia, l’argent public a immédiatement été disponible sous forme de garanties pour une ‘‘bad bank’’. Les profits privés doivent être sauvegardés à tout prix, contrairement aux cheminots et aux usagers. Nous sommes pour une société qui opère des choix différents. Organisons une résistance sérieuse ! Nous n’avons pas besoin d’actions qui ne font qu’évacuer un peu de pression, mais d’un plan d’action élaboré à la base et capable d’unifier le mécontentement du personnel et des voyageurs.
Avec la logique de profit : vers 10.000 camions par jour en plus sur la route ?
On demande au personnel du transport de marchandise de la SNCB de passer à SA Logistics. Cela ouvre la porte à une privatisation complète. Alors que Dexia est nationalisée, le fret va dans l’autre direction. Comme si le transport de marchandises par rail n’était pas une tâche de base du gouvernement…
Le transport de marchandises par rail deviendrait limité aux éléments les plus rentables pour laisser le reste au transport routier ? Le transport ‘diffus’ (où les wagons sont d’origines diverses) est menacé. Ce transport représente 8.000 camions sur les routes en plus chaque jour. C’est extrêmement mauvais pour l’environnement, le trafic et le personnel. Mais la direction de la SNCB a l’oeil rivé sur les profits immédiats.
La direction tient des séances d’information où le personnel peut se familiariser avec les conditions de travail et de salaire de Logistics SA. La direction demande au personnel de passer à la SA, mais ce n’est pas un véritable choix pour le personnel : le SA reprend le trafic de marchandise dans son intégralité.
Afin d’éviter toute résistance collective, la direction met pression sur les travailleurs pour signer à titre individuel. A plus long terme, ces travailleurs doivent renoncer à leur statut pour continuer le même boulot en tant que contractuel. Dans un premier temps, le caractère statutaire restera sous une forme contestée (et probablement illégale), celle de ‘détachement’, c’est-à-dire que le personnel statutaire de la SNCB sera loué par la SA. Il est évident qu’il s’agit d’un tremplin pour un statut contractuel tout court.
Le personnel craint qu’une nouvelle phase de la récession puisse immédiatement faire plonger Logistics, ce qui peut causer la faillite et la reprise de la division la plus rentable par un groupe étranger. On imagine très bien ce que cela signifierait en termes de conditions de travail.
Actuellement, la pression est mise sur les travailleurs individuellement, par chantage : ne pas signer équivaut à perdre son boulot actuel, à être déplacé ailleurs dans le groupe SNCB. Mais SA Logistics ne peut pas fonctionner sans le personnel existant ! La formation de nouveaux conducteurs contractuels est coûteuse et prend du temps. Les conducteurs du transport de marchandises doivent utiliser cet élément dans la lutte collective pour le maintien de leur statut.
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Grève au dépôt de Kinkempois à Liège
Aujourd’hui, s’est tenue une assemblée générale des travailleurs, organisée en front commun syndical FGTB-CSC, à la gare de triage de Kinkempois. La réunion s’est penchée sur les modifications de série annuelles de service de conducteurs (c’est-à-dire l’organisation du service des conducteurs, de leurs repos,…), qui se font au mois de décembre. Surprise, certaines ‘‘séries’’ ont disparu ! Qui va donc s’occuper des trains qui étaient prévus dans ces séries ?
Devant les réponses extrêmement vagues reçues par les travailleurs, qui ont découvert cette situation sans la moindre explication, l’assemblée générale a décidé de partir en grève sur le champ, jusqu’au moment où arriveront des réponses. Ce mouvement de grève, s’il démarre à partir d’un cas précis, arrive dans un contexte particulier qui entretient la colère des cheminots.
Nous avons déjà parlé sur ce site de la décision du conseil d’administration du groupe SNCB quant au plan d’économies de la direction de la société de transport SNCB, qui vise à supprimer 170 trains en Belgique, en plus de 23 trains transfrontaliers, et à lancer une étude pour étudier la fermeture d’arrêts. Cela, pour le transport de voyageurs.
Pour le transport de fret (marchandises), c’est le flou total qui règne au niveau de l’organisation du travail des conducteurs depuis le début de l’année, quand Logistics SA a été mise sur pied en tant que filiale destinée à gérer le transport de fret. Cette filiale cherche à trouver des volontaires chez Technics (qui gère le transport de voyageurs et les conducteurs ex-SNCB) pour venir travailler avec d’autres ‘‘conditions de travail’’, plus défavorables. Il s’agit notamment de prester 30 jour de plus sur l’année (avec plus d’heures de travail par semaine,…).
Les problèmes rencontrés par les cheminots s’accumulent, sur tous les sites et dans les différentes filiales. Il est nécessaire d’organiser une lutte commune des travailleurs des différentes filiales, et de chercher le soutien des usagers. Les diverses attaques contre le statut du personnel, pour économiser sur le matériel,… ont des répercussions sur la qualité du service !
Pour le second de ‘‘sauvetage’’ de Dexia, l’argent public a immédiatement été disponible sous forme de garanties pour une ‘‘bad bank’’. Les profits privés doivent être sauvegardés à tout prix, contrairement aux cheminots et aux usagers. Nous sommes pour une société qui opère des choix différents. Organisons une résistance sérieuse ! Nous n’avons pas besoin d’actions qui ne font qu’évacuer un peu de pression, mais d’un plan d’action élaboré à la base et capable d’unifier le mécontentement du personnel et des voyageurs.
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A propos du parti – Nouvelles du PSL
Cette rubrique de socialisme.be vous propose des nouvelles de notre parti, de ses activités et initiatives,… Cette rubrique comprendra donc divers courts rapports d’actions, des brèves de campagne, des appels pour des conférences, des rapports de réunion, ou encore de petits textes de nouveaux membres qui expliquent pourquoi ils ont rejoint notre parti.
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A noter dans votre agenda
- Lu. 24 oct. Bruxelles. 19h. Pianofabriek, rue du fort 35, 1060 St-Gilles. Réunion ouverte: Après la crise de Dexia : plaçons l’entièreté du secteur financier aux mains du public!
- Lu. 24 oct. Louvain. 20h. LOKO. Réunion ouverte: Après la crise de Dexia : plaçons l’entierté du secteur financier aux mains du public!
- Ma. 25 oct. Gand. 19h30. Irish Pub, St-Michielshelling. Meeting: Dexia, les pertes pour la collectivité et les profits pour le privé?
- Me. 26 octobre. Seraing. 10h, devant l’Hôtel de ville. Manifestation contre la fermeture de la phase à chaud d’ArcelorMittal
- Me. 26 octobre. Anvers. 19h30 Multatuli. Réunion ouverte du PSL : Après la crise de Dexia : plaçons l’entièreté du secteur financier aux mains du public!
- Je. 27 octobre. Louvain. 16h Grote Markt. Action #Occupy Louvain
- Sa. 29 octobre. Gand. Seconde Journée du Socialisme organisée par la Table Ronde des Socialistes en Flandre
- Sa. 29 octobre. Gand. 13h, Zuidpark. Action # Occupy Gent
- Me. 3 novembre. Anvers. 19h30 R 0.10 (Rodestraat). 38 ans après le coup d’Etat de 1973 au Chili : les travailleurs et les jeunes en résistance massive. Avec Pablo, membre d’EGA d’origine chilienne et un orateur de Colectivo Zudaka
- Me. 3 novovembre. Gand. 19h30. Therminal, vergaderzaal 2. Réunion d’EGA: Le matérialisme historique et la position des femmes dans la société
- Me. 16 novembre. Anvers. 19h30. Rodestraat R0.10 (stadscampus). Débat: Le capitalisme en crise: quelle réponse de la gauche? Avec Meryem Almaci (Groen), Erik De Bruyn (Rood), Peter Mertens (PTB) et Bart Vandersteene (PSL). Un orateur du SP.a est également demandé.
- Sa.-di. 26-27 novembre. Congrès régionaux du PSL
- 3 décembre: Manifestation Climat
- 8 mars 2012: Manifestation anti-NSV à Louvain
- 25 mars 2012: Protestation contre la manifestation anti-avortement à Bruxelles
Agenda de Rood!
Le PSL participe en Flandre à la construction de Rood!. Voici ci-dessous quelques dates de l’agenda de cette initiative.
- Je. 27 octobre. Anvers. 19h30 café Multatuli. Débat sur la pauvreté
- Sa. 5 nov. Bruges. Café Rouge. Débat politique avec John Crombez (sp.a), Erik De Bruyn (Rood!), Bart Vandersteene (PSL), Peter Mertens (PTB). 20h30 Hollandse Vismijn.
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Pourquoi j’ai rejoint le PSL
J’ai toujours eu des idées de gauche (merci à mes parents pour cela) mais j’ai mis longtemps à vouloir agir. Les évènements récents ont fini par me décider: l’annonce de la fermeture du chaud d’ArcelorMittal (où mon père travaille depuis qu’il a l’âge de travailler), une entreprise qui s’est construite grâce à la sueur du front des travailleurs liégeois mais aussi français et allemands, notamment. Nous savons que les multinationales de ce genre payent un impôt risible par rapport à leur chiffre d’affaire. Est-ce normal? Non, et encore moins de nous faire payer la dette de l’Etat!
Dans le monde entier, de plus en plus de gens s’indignent de voir comment le monde tourne et commencent à agir! Nous n’avons pas encore la même situation qu’en Grèce ou ailleurs mais est-ce pour cela qu’il faut se sentir à l’abri de l’austérité?
Après avoir travaillé une bonne partie de notre vie, nous sommes en droit d’avoir une pension convenable, tout comme les personnes qui ne sont pas en état de travailler ont le droit d’avoir une aide. J’aimerais encore pouvoir garantir cela à mes enfants.
Ces évènements, ces mouvements de masse mais aussi l’éducation que j’ai eue et le sentiment que ce pour quoi nos parents et nos grands parents se sont battus n’est plus chose acquise m’ont décidé à rejoindre le PSL.
Les cafés EGA : Une réussite!
A Gand, Louvain et Anvers, nous avons organisé des cafés-EGA ces derniers jours, afin d’avoir des discussions informelles et de faire connaissance avec les nouveaux membres d’EGA, ou avec ceux qui veulent rejoindre. Nous avons partout ressenti un grand intérêt pour nos idées cette rentrée académique, différentes questions politiques sont largement discutées, comme les nationalisations ou les mobilisations de masse.
Ces cafés sont dans le prolongement des débats que nous avons organisé, où la participation était importante, et qui a débouché sur la volonté de participer à nos campagnes parmi de nombreux jeunes. Partout, ces cafés-EGA ont rencontré le succès. A la fin du café-EGA à Anvers, un cycle de formation marxiste en petits groupes a été convenu. Deux étudiants y ont également rejoint le PSL.
Manifestation à Seraing ce mercredi
Ce mercredi, une mobilisation de toute première importance a lieu, contre la fermeture de la phase à chaud de la sidérurgie liégeoise. Les syndicats appellent à la nationalisation de l’entreprise. Nous mobilisons pour cette manifestation, même si ce ne sera pas évident de faire venir des délégations de solidarité de partout un mercredi matin dans la région de Liège. Mais tant les syndicalistes que les jeunes devraient mettre tout en œuvre pour se libérer et être présents. Nous interviendrons à la manifestation avec tracts, badges et notre journal, qui comprendra un supplément sur ArcelorMittal (issu de notre édition de novembre). D’autres actions et manifestations devraient suivre. Une large mobilisation aiderait en tout cas à aller de l’avant.
Avec les cheminots
Notre travail vers les cheminots est en bonne voie. Nous avons produit quatre tracts en deux semaines, et sommes intervenus à quatre actions différentes : devant le conseil d’administration de la SNCB les 7 et 18 octobre, lors d’une réunion de Logistics SA à Anvers et, mercredi, nous étions présents pour une action tenue dans la zone portuaire d’Anvers. Nous essayons de renforcer ces actions avec nos arguments et en aidant à construire la solidarité. Compte tenu du plan de gestion brutal, nous allons très certainement continuer à renforcer ces efforts militants. Sans construire une opposition conséquente, l’état du rail continuera d’empirer dans notre pays. Nous lancerons ces prochains jours un nouveau site de Libre Parcours, notre site syndical consacré au transport en commun.
Meetings sur la crise bancaire
A Bruxelles, Louvain, Gand et Anvers, nous allons organiser différents meetings sur la crise de Dexia et notre programme concernant le secteur financier (voir ci-contre).